Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATAX
Numéro de dépôt :
1648303
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2001
Présentation de la marque ATAX
Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ATAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAX est expirée depuis le 1 mars 2001.
ATAX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32